Signatures électroniques

Pour une plus grande sécurité, une plus grande facilité d'utilisation et une meilleure acceptation par le client

Plusieurs solutions s'offrent à vous lorsque vous devez choisir une méthode pour capturer des approbations, des autorisations, des accusés de réception et des engagements dématérialisés. Les signatures manuscrites électroniques présentent des avantages certains par rapport aux autres méthodes.

Les signatures manuscrites électroniques sont-elles adaptées pour votre entreprises ?

La dématérialisation n'est pas une tâche facile. Vous pouvez rarement vous permettre le luxe de spécifier et de déployer entièrement de nouveaux systèmes accessibles aux clients de bout en bout. Vous aurez probablement besoin d'intégrer de nouvelles applications ou fonctionnalités dans les systèmes existants. Cela exige de l'application lorsque vous recherchez vos options ainsi qu'une planification minutieuse. Une fois que votre entreprise a déterminé que vous souhaitez bénéficier d'un processus dématérialisé, l'étape suivante consiste à choisir une méthode de collecte des autorisations et des déclarations d'intention.

Pendant des siècles, la signature manuscrite, le tampon ou la marque de l'encre sur le papier ont été universellement acceptés comme méthode juridiquement contraignante pour les engagements dans les contrats et les accords. Élargir ce concept au monde numérique va de soi. Par nature, une signature est unique, et contrairement à un clic de souris, une signature est apposée de manière délibérée. Elle constitue donc par essence une déclaration d'intention.

La signature d'une personne ne peut pas être oubliée et si une tentative de contrefaçon a lieu, l'utilisation de systèmes de vérification est fréquente. Des lois existent pour protéger les victimes de contrefaçon. Les systèmes de signature manuscrite électronique offrent tous les avantages et dispositifs de protection que les signatures traditionnelles à l'encre, mais avec une bien plus grande efficacité.

Les signatures manuscrites pour les contrats d'achat, les contrats, les autorisations d'achat, les inscriptions, les autorisations, le consentement et d'autres formes sont couramment utilisées partout dans le monde. La reconnaissance et l'adoption de la technologie de dématérialisation sont très fortes lors d'une signature à l'aide d'un stylet électronique sur un outil de capture de signature. Il s'agit de la méthode dématérialisée la plus intuitive, naturelle et familière de toutes. Cela signifie également moins de perturbation concernant la qualité de votre service, moins de formation, une transition plus fluide et une plus grande confiance vis à vis du nouveau processus numérique.

Si les signatures manuscrites à l'encre et sur papier étaient très utiles pour votre entreprise ou votre organisation par le passé, mais s'avéraient trop coûteuses en matière de temps et de ressources, alors le choix des signatures manuscrites électroniques réduira vos risques, satisfera vos clients et sera la solutions la moins perturbatrice pour vos systèmes et votre personnel.

Voici quelques questions fréquentes concernant les signatures manuscrites électroniques, qui pourraient vous être utiles.

Une signature manuscrite établit un lien clair entre un document écrit et son auteur. Une signature électronique est utilisée pour attribuer un document électronique à son créateur, garantissant ainsi la paternité. Une signature qualifiée protège également l'authenticité d'un document (l'auteur du document est-il le véritable auteur ?) et son intégrité (le document a-t-il été modifié à un moment ou à un autre pendant le processus de transmission ?).

Signature électronique est un terme juridique ayant un certain degré de force juridique. Signature numérique est un terme mathématique et technique utilisé pour produire des signatures électroniques.

  • Dans la plupart des pays européens, aux États-Unis et dans un nombre croissant de pays du monde, une législation existe pour encourager l'adoption rapide des signatures électroniques et réduire l'utilisation de la méthode papier désuète.
  • Les lois suivantes renforcent la validité des accords électroniques.  
    • Loi américaine de 2000 relative aux signatures électroniques dans le commerce national et international (ESIGN)  
    • Loi uniforme sur les opérations électroniques (UETA)  
    • eIDAS-Regulation
  • Par exemple, l'E-SIGN stipule que « l'efficacité juridique, la validité ou le caractère exécutoire d'un contrat ne peuvent être refusés uniquement sur le motif qu'une signature électronique ou un dossier électronique a été utilisé pour le constituer ».

En aucun cas. Une image statique ou une photo d'une signature aidera à rendre les informations concernant la signature plus accessible, mais elle n'offre pas autant d'avantages que la capture d'une signature directement au format électronique sans impression. Les scanners de documents utilisent des capteurs CCD pour lire l'image d'une signature manuscrite sous la forme d'informations de couleurs et de luminosité de pixels individuels. La signature est enregistrée comme données d'image statique uniquement. L'apparence d'une signature seule ne constitue pas un critère sûr car les paramètres dynamiques individuels de la signature sont absents. Les tablettes de signature apportent une plus grande sécurité en analysant la signature car elle est inscrite de façon manuscrite sur un écran doté d'un capteur à l'aide d'un stylet spécial. En plus de l'apparence de la signature, ces tablettes enregistrent les paramètres biométriques tels que l'accélération, la progression de la pression et l'angle du stylet pendant le mouvement, produisant ainsi une sorte d'“empreinte digitale”. Cette empreinte digitale est aussi individuelle et unique que son propriétaire, et avec un certificat numérique, représente aujourd'hui la méthode la plus sûre pour lire les signatures électroniques.

  • La signature d'une personne ne peut pas être perdue ou volée, contrairement à une carte.
  • Il est impossible d'oublier sa signature, contrairement à un code PIN.
  • Les signatures ne peuvent être divulguées à des tiers.
  • Les signatures sont toujours apposées de manière délibérée, tandis que les cartes et les codes PIN divulgués peuvent être utilisés sans le consentement du propriétaire.
  • Les signatures sont considérées comme adaptées pour authentifier les déclarations d'intention.
  • Signer avec un stylo est un processus familier et habituel.

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